2016 - Conseil Municipal Vous trouverez dans cette rubrique les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal de l'année 2016 Séance du 27 janvier 2016 Séance du 9 mars 2016 Séance du 13 avril 2016 Séance du 1er juin 2016 Séance du 31 août 2016 Séance du 5 octobre 2016 Séance du 9 novembre 2016 Séance du 14 décembre 2016 Date de création : 24/08/2016 15h47 Catégorie : - Séances du Conseil Municipal Page lue 6645 fois Les nouveautés d'avril 2024 Les nouveautés de mars 2024 Les nouveautés de février 2024 Les nouveautés de janvier 2024 Les nouveautés de novembre 2023 Les nouveautés d'octobre 2023 Les nouveautés de septembre 2023 Les nouveautés de août 2023 Les nouveautés de juillet 2023 Les nouveautés de juin 2023 Les nouveautés d'avril 2023 Les nouveautés de mars 2023 Les nouveautés de février 2023 Les nouveautés de janvier 2023 Les nouveautés de novembre 2022 Les nouveautés d'octobre 2022 Les nouveautés de septembre 2022 Les nouveautés d'août 2022 Les nouveautés de juin 2022 Les nouveautés de mai 2022 Les nouveautés de mars 2022 Les nouveautés de février 2022 Les nouveautés de janvier 2022 Les nouveautés de décembre 2021 Les nouveautés d'octobre 2021 Les nouveautés de septembre 2021 Les nouveautés de juin 2021 Les nouveautés d'avril 2021 Les nouveautés de mars 2021 Les nouveautés de février 2021 Les nouveautés de janvier 2021 Les nouveautés de novembre 2020 Les nouveautés de juin 2020 Les nouveautés de février 2020 Les nouveautés de janvier 2020 Les nouveautés de décembre 2019 Les nouveautés de novembre 2019 Les nouveautés de septembre 2019 Les nouveautés de juin 2019 Les nouveautés de mai 2019 Les nouveautés d'avril 2019 Les nouveautés de mars 2019 Les nouveautés de février 2019 Les nouveautés de janvier 2019 Les nouveautés de décembre 2018 Les nouveautés de novembre 2018 Les nouveautés d'octobre 2018 Les nouveautés de septembre 2018 Les nouveautés d'août 2018 Les nouveautés de juillet 2018 Les nouveautés de juin 2018 Les nouveautés de mai 2018 Les nouveautés d'avril 2018 Les nouveautés de mars 2018 Les nouveautés de février 2018 Les nouveautés de janvier 2018 Atelier de sculpture Calendrier des manifestations Liste des associations Société d'Histoire Les Sapeurs Pompiers Volontaires Les jeunes Sapeurs-Pompiers (JSP) Attestation d'accueil Attestation de vie commune Autorisation de sortie de territoire Carte Nationale d'Identité Demande d'acte d'état civil Déclaration de décès Déclaration des mini-motos et mini-quads Elections Les services en ligne Livret de famille Lâcher de ballons ou de lanternes Mariage Naissance PACS (Pacte civil de solidarité) Passeport Recensement militaire Reconnaissance d'un enfant Agence Régionale de Santé (ARS) Analyse d'eau Déchets dangereux des ménages Ordures ménagères, tri sélectif et déchetterie Report des ordures ménagères et de tri Budget primitif Compte administratif Brigade Verte CCCHR Pays Rhin-Vignoble-Grand Ballon Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) La liste des commerçants et artisans La liste des entreprises Médiathèque Municipale A louer A vendre Cède Objets trouvés Recherche A.P.A. ADHAP Services Automobilistes Canicule Centre Départemental d'Histoire des Familles Escroqueries La Croisée des Services Monoxyde de carbone D.I.C.R.I.M. P.P.R.I. Plan canicule Adresses utiles Assistantes maternelles Cimetière Ecoles élémentaire et maternelle Opération Tranquilité Vacances Périscolaire et Centre Aéré Nid'Air Salle communale Sports et loisirs Tarifs divers 2014 - Conseil Municipal 2015 - Conseil Municipal 2016 - Conseil Municipal 2017 - Conseil Municipal 2018 - Conseil Municipal 2019 - Conseil Municipal 2020 - Conseil Municipal 2021 - Conseil Municipal 2022 - Conseil Municipal 2023 - Conseil Municipal 2024 - Conseil Municipal Certificat d'urbanisme Déclaration d'ouvrage puits et forages Déclaration préalable Déposer votre dossier Permis de construire et/ou d'aménager Permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes Permis de démolir Permis modificatif Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Transfert d'un permis de construire ou d'aménager Attributions du Maire et des Adjoints Différentes commissions Historique La Mairie et le Conseil Municipal La population Lignes Directrices de Gestion Plan du village Ancien presbytère, 20 rue St Jean Ancienne école, rue de Ste Croix en Plaine Eglise Ste Lucie Ferme 1 place de l'église Ferme, 2 rue des Vignes Groupe scolaire - rue du cimetière La mairie, 6 place de la Mairie Le Calvaire - cimetière 1843-1954 Statue St Jean de Népomucène Prévisualiser... Imprimer...
